Garantie départementale d'emprunt. OPAC Habitats de Haute-Alsace - Oberhergheim.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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Passation d'un marché à bons de commande complémentaire concernant les travaux fonciers nécessaires à la réalisation des projets départementaux pour le secteur Nord du Département du Haut-Rhin
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- Date : 02/06/2006
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Le conseil social et économique de la Régio
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2006
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Prix de la vocation scientifique et techique des jeunes filles
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- Date : 02/06/2006
- Rapporteur : Non défini
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Désignation de représentants du Conseil Général du Haut-Rhin au sein de l'Observatoire Départemental d'Equipement Commercial (ODEC)
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- Date : 02/06/2006
- Rapporteur : Non défini
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Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE). Avenant à la convention en paiement dissocié avec l'Office National Interprofessionnel des Viandes de l'Elevage et de l'Aviculture (OFIVAL)
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- Date : 02/06/2006
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Programme 2006 des lacs et barrages départementaux
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2006
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Soutien à la société des Amis des Universités de l'Académie de Strasbourg
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2006
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Convention de financement du CEEI pour l'année 2006
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- Date : 02/06/2006
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Actions en faveur des personnes âgées. Affectation d'une autorisation de programme 2006
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2006
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Garantie départementale d'emprunt. OPAC Habitats de Haute Alsace - Oberhergheim
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- Date : 02/06/2006
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